Association Nationale de Rugby des Sapeurs-Pompiers "Paul SALDOU"

Notre Corporation et l'Ovalie


Les Statuts

Les Statuts

 

Statuts de l’A.N.R.S.P. "Paul SALDOU"

 

 

  • Création des Statuts de l'Association le 21 décembre 1999,

  • Déclaration de la création de l'Association le 26 janvier 2000 en Préfecture de l'Ardèche (07),

  • Récipissé de déclaration de création de l'Association sous le n° 0072011697 à Privas (07), le 14 février 2000,

  • Parution au Journal Officiel le 04 mars 2000, numéro d'annonce 153,

  • Modifié en Assemblée Générale à Poitiers le 08 juin 2006,

  • Modifié par le Conseil d’Administration à Tulle le 03 Novembre 2006,

  • Modifiés et validés en Assemblée Générale à Salon de Provence (13),  le 23 mars 2007.

 

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