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Annexe 1 - Règlement des épreuves du Championnat de France de rugby à XV des sapeurs-pompiers de France -
Annexe 2 - Réglement des frais de déplacements des membres du Comité Exécutif, du Conseil d’Administration et des Commissions -
Annexe 3 - Elections du Conseil d'Administration -
Annexe 4 - Ressources de l'Association
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Annexe 5 - Règlement Disciplinaire -
Annexe 6 - Règlement de la Commission de Gestion des Equipes de France

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